Circus Geb. Knie: Sabu darf nicht... (sabu ne devrait pas tourner avec le cirque Knie)
Fredy Knie, der künstlerische Direktor des Circus Knie
le duo Edelmais au cirque Knie en 2011.
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Vierzon : les animaux, rois chez Zavatta
Le Cirque Romanes
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Première représentation du cirque Star cet après-midi à Sens
(Photo du Zirkus Krone, juin 2010)
Le Cirque Krone gagne son procès contre la Ville de Luxembourg
Annulation de l'interdiction des animaux de cirque décrétée par les autorités locales
Bruxelles, le 23 mars 2011.
La Cour d'appel de Luxembourg a confirmé ce mois-ci le jugement du Tribunal qui disposait que la Ville de Luxembourg n'est en rien habilitée à interdire la présence en ses murs de cirques dotés d'une ménagerie. Cette décision, qui rend caduc le refus de la Mairie d'accueillir le plus grand cirque d'Europe, permet donc désormais aux Luxembourgeois de renouer avec le cirque classique et d'y revivre joies et émotions au plus proche de ses animaux.
L'interdiction avait été décrétée en 2009 lorsque la Ville de Luxembourg n'avait pas permis au cirque allemand Krone de se produire « sur la base de considérations relevant du bien-être animal ». Le Cirque Krone avait alors décidé d'attaquer cette décision en justice, arguant qu'elle était contraire au droit luxembourgeois et violait la liberté de circulation et de prestation des services garantie par la Communauté européenne.
Le 29 septembre 2010, le Tribunal administratif avait disposé que les autorités locales n'étaient pas habilitées à statuer sur des matières régies par le droit national. En vertu de la législation luxembourgeoise, les cirques itinérants dûment autorisés par leur État d'origine sont en effet libres de présenter des spectacles au Luxembourg. Par ailleurs, le jugement du Tribunal stipulait également que la municipalité ne pouvait en appeler à son pouvoir de police pour fonder cette décision. Ce pouvoir ne peut en effet être invoqué que « dans des circonstances extraordinaires » aux fins d'assurer le maintien de l'ordre public. Le Tribunal estimant qu'en l'espèce, rien ne donnait à penser que le cirque puisse occasionner des troubles, le refus ne pouvait donc être fondé sur ces motifs.
L'arrêt de la Cour d'appel du 10 mars 2011, qui vient confirmer le jugement du Tribunal administratif, souligne que même les troubles à l'ordre public susceptibles d'être causés par des extrémistes de la protection animale ou des manifestants ne sauraient justifier que l'on interdise la présence d'animaux dans le cirque. La Cour d'appel a aussi condamné la Ville au paiement de l'essentiel des frais de justice.
« Cette affaire confirme qu'à l'instar de tous les autres travailleurs itinérants, les gens du cirque ont le droit de vivre et de travailler partout dans l'Union européenne. Le Droit luxembourgeois autorise explicitement les cirques à se produire au Luxembourg sur la foi d'autorisations délivrées par d'autres États membres, » commente Laura van der Meer, Représentante à Bruxelles de l'Association européenne du cirque (ECA). Elle fait également observer que cet arrêt « s'inscrit dans le droit fil de la résolution du Parlement européen sur le cirque de 2005, qui reconnaît que le cirque, en ce compris la présentation d'animaux, fait partie de l'héritage culturel de l'Europe. »
Cette victoire du cirque traditionnel fait suite à une série de succès similaires. Partout en Europe, des tribunaux ont clarifié le fait que des autorités locales n'ont pas le pouvoir d'interdire des activités autorisées par la législation nationale. Aux Pays-Bas, en Allemagne et en Italie, des tribunaux ont ainsi annulé diverses interdictions locales et dans ces pays, d'autres villes ont levé leurs interdictions à la suite de ces décisions de justice. Par ailleurs, diverses autorités locales, conscientes des limites de leur autorité en la matière, ont aussi, en Angleterre, en Irlande du Nord, en Espagne et en République d'Irlande, refusé d'imposer pareilles interdictions.
L'Association européenne du cirque (ECA) soutient résolument l'avènement d'une réglementation adéquate et appliquée avec rigueur pour les animaux de cirque. Elle prône également la création d'une législation cadre européenne sur le bien-être animal assortie d'indicateurs scientifiques en vue de promouvoir une réglementation harmonisée pour tous les animaux vivant en captivité.
Pour plus d'informations, veuillez prendre contact avec :
Arie Oudenes, ECA Directors, Tél. +31 33 455 35 69
Dirk Kuik, ECA Press, Tél. +49.172.424.1843 ecapress@europeancircus.info
Pour de plus amples informations concernant les interdictions annulées, voir www.europeancircus.info
